B2CE
Plans de situation et de masse
Plans et documents étudiés selon votre projet et les éléments disponibles.
Préparez les plans de votre dossier pour une maison individuelle ou un autre projet soumis à permis.
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La liste des pièces dépend du projet. Le dépôt et l’instruction relèvent des autorités compétentes. Certaines opérations imposent le recours à un architecte.
Important : l’obtention d’une autorisation d’urbanisme ne peut pas être garantie.